japonaisFrancais

Centre Culturel Franco-Japonais

Centre Culturel Franco-Japonais

Mentions legales/Accueil

 

Mentions legales

Droits de propriete intellectuelle

A l'exception d'autorisations exceptionnelles particulières, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site sans l'accord écrit du CCFJ est constitutif d'un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Concernant les informations publiees sur ce site
L'ensemble des informations de ce site sont publiées telles quelles au moment où elles nous sont communiquées. Nous vous prions de noter qu'elles peuvent ne pas etre à jour. Les tarifs communiqués peuvent également avoir été l'objet de modifications et nous vous prions donc de bien vouloir préalablement vous renseigner.
Le Centre Culturel Franco-Japonais ne saurait assumer une quelconque responsabilité pour l'ensemble des préjudices / dommages survenant pour les utilisateurs s'étant référés aux informations publiées sur ce site. Les utilisateurs sont priés de juger les informations publiees sur ce site sous leur propre responsabilité.

 

Limitations de responsabilite
Le Centre Culturel Franco-Japonais ne saurait être tenu responsable des dommages, dommages accidentels / inévitables ainsi que les dommages particuliers (y compris les dommages causés par les virus informatiques) survenus suite à l'acces à ce site.

 

Concernant les liens
Le Centre Culturel Franco-Japonais ne saurait être tenu responsable du contenu des autres pages Internet dont il fait figurer les liens sur son site. L'accès au contenu des autres pages Internet dont les liens figurent sur ce site est laissé à l'entière responsabilité des utilisateurs.